Procès Paul François contre Monsanto.

Monsanto est responsable du préjudice de Paul François suite à l'inhalation du produit Lasso

Rappel des faits. En 2004, Paul François, agriculteur dans les Charente, a été intoxiqué par des vapeurs de l’herbicide Lasso de Monsanto. Il fut rapidement pris de nausées et d'évanouissements, puis d'une multitude de troubles l'obligeant à interrompre son activité pendant près d'un an: bégaiement, vertiges, maux de tête, troubles musculaires. Ses troubles persistants ont été reconnus en maladie professionnelle en 2008 et Paul François est désormais considéré comme invalide à 50%.

Une procédure en responsabilité civile contre Monsanto.Paul François a alors lancé une procédure en responsabilité civile contre Monsanto. L'audience a eu lieu le 12 décembre 2011, devant la 4è chambre civile du TGI de Lyon.
Une décision du TGI de Lyon saluée par Générations Futures :

Le TGI de Lyon a rendu sa décision dans cette affaire ce lundi 13 février. Monsanto est responsable du préjudice de Paul François suite à l'inhalation du produit Lasso", peut-on lire dans le jugement du tribunal de grande instance de Lyon. En conséquence, le tribunal "condamne Monsanto à indemniser entièrement Paul François de son préjudice" qui sera évalué après une expertise médicale. « Générations Futures salue cette décision courageuse du TGI de Lyon. La reconnaissance de la responsabilité de Monsanto dans cette affaire est essentielle : les firmes phytosanitaires savent dorénavant qu’elles ne pourront plus se défausser de leurs responsabilités sur les pouvoirs publics ou l’utilisateur et que des comptes leurs sont demandés. » Déclare François Veillerette, Porte Parole de Générations Futures. « C’est une étape importante pour tous les agriculteurs et les autres victimes des pesticides qui voient enfin la responsabilité des firmes mise en cause dans les maladies douloureuses qui les touchent et leurs préjudices indemnisées ». Ajoute t’il.

Révélations PAN Europe : l’EFSA est infiltrée par les lobbies de l’industrie chimique !

Comme le révèle des documents, l’EFSA – l’autorité européenne de sécurité alimentaire – ne contrôle pas l’infiltration, par les industriels, du groupe de travail sur les substances chimiques.

Rappel des faits. Un groupe de travail de l’EFSA, (groupe de travail TTC) visant à permettre la mise sur le marché de substances chimiques toxiques sans aucun test toxicologique, a été mis sur pied en 2008 sans aucune évaluation en interne par l'EFSA ou encore par des évaluateurs externes – alors même que cela est contraire aux règles propres de l'EFSA. En effet, des documents reçus par PAN-Europe, émanant de l’EFSA après une demande d’accès à ces documents, révèlent [1] que le groupe de travail de l'EFSA sur le TTC (Seuil d’intérêt toxicologique) a été convoquée et organisée par Susan Barlow, une consultante anglaise du secteur privé de l'industrie et proche de longue date de l'industrie chimique finançant un groupe de pression nommé ILSI (International Life Sciences Institute).

Le rôle clef de Susan Barlow. L’EFSA bafoue ici ses propres règles [2] qui disent que la procédure de sélection des experts doit être transparente et être appliquée de manière cohérente. Le processus de sélection des membres du groupe de travail TTC n’a été ni transparente ni conforme à la procédure des autres groupes scientifique de l'EFSA qui se caractérise par plusieurs étapes et l'implication du Conseil de gestion ainsi que des évaluateurs externes. Dans ce cas là, le président proposé, Susan Barlow, a convoqué elle-même ses propres membres pour ce groupe. Susan Barlow a travaillé pour l'ILSI sur le TTC, avant de travailler sur le même sujet à l'EFSA – il y a là clairement un conflit d'intérêts que la direction de l'EFSA a ignoré [3]. La direction de l’EFSA l’a laissée libre de nommer les membres de son réseau industriel au groupe de travail de l'EFSA (voir graphique ci-dessous). Elle a fait appel à [1] Corrado Galli (lié à l'industrie alimentaire et cosmétique), et "impliqué dans l'ILSI", à Giovanni Zapponi jugé "utile pour étudier la possibilité d'utiliser l’approche TTC", à Ursula Gundert-Rémy (liée à l'industrie alimentaire et cosmétique ; et conseiller de ILSI), qui a promu l’approche TTC comme une alternative à la tolérance zéro, et Andy Renwick qui a collaboré étroitement avec Ian Munro (président du groupe de défense des entreprises Cantox) dans le développement de la proposition initiale de l’ILSI sur l’approche TTC [4]. En fin de compte 10 des 13 membres du groupe de travail TTC de l'EFSA se sont avérés être des partisans connus de l’approche TTC et régulièrement liés à l'industrie [4]. L’avis positif de l’évaluation «indépendante» de l’EFSA sur l’approche TTC [5] est donc sans surprise.

L’approche TTC ? L’approche TTC est un outil développé par l'ILSI et grandes entreprises alimentaires permettant de définir un niveau fixe d'exposition aux produits chimiques qui est supposé être sûr pour les personnes. PAN-Europe et Générations Futures dénoncent le fait que cet outil n’est pas sûr et qu’il est fixé de façon arbitraire, et non sur la base de preuves scientifiques.

• Le seuil TTC est calculé en utilisant des données obsolètes émanant de l'industrie. Les produits chimiques les plus toxiques sont retirés de la base de données, permettant ainsi de déclaré qu’une forte dose de produit est sans danger.

• L’approche TTC ne tient pas compte des découvertes scientifiques indépendantes sur les effets nocifs à des doses plus faibles et ne peut pas protéger les groupes vulnérables comme les enfants.

• L’approche TTC est un moyen de garder les produits chimiques non testés sur le marché et économiser des millions pour l'industrie en lui permettant d'éviter des essais coûteux.

L’approche TTC est déjà utilisée pour les substances aromatiques et l'industrie tente de promouvoir progressivement le recours à son utilisation pour les métabolites des pesticides (produits de dégradation) et pour les cosmétiques (via le réseau COLIPA)."

« Cette information, reprise par le Canard enchaîné de cette semaine et développée dans le Monde, est au cœur des préoccupations de nos ONG. Car en effet, comment avoir la certitude que l’ensemble des citoyens européens seront protégés des risques sanitaires liés à l’exposition aux multiples substances chimiques présents dans l’alimentation, si les évaluateurs sont cela même qui profitent de la mise sur le marché de ces toxiques présents dans nos assiettes ? (cf. notre rapport de décembre 2010 intitulé « menus toxiques »). Nous conseillons donc fermement à l'EFSA de mettre un terme à la mission du groupe de travail TTC et de retirer toutes les personnes liées à l'industrie ou à l'ILSI de ses comités d'experts, il en va de la confiance des européens pour leurs agences d’évaluation sensées les protéger mais aussi de la crédibilité même de ces agences. » déclare François Veillerette, porte parole de Générations Futures

1. EFSA selection

2. EFSA procedure

3. ILSI brochure Ms. Barlow

4. Industry network in EFSA

5. EFSA positive on TTC

Nicolas Sarkozy brade l’environnement pour quelques voix de plus.

A la chasse aux voix de la droite de la droite Nicolas Sarkozy propose de « relâcher la pression » sur la préservation de l’environnement ! Générations Futures proteste.

Rappel des faits. Espérant rallier des voix proches de l’extrême droite, N. Sarkozy n’a pas hésité à déclarer hier en Ariège, qu’il allait « prendre un certain nombre de décisions pour relâcher la pression (en matière d’environnement )» . Il a également dénonce le caractère selon lui tatillon des règles en matière de protection de l’eau.
Générations Futures tient à réagir fermement et à protester face à ces déclarations qui attaquent frontalement la défense de l’environnement et qui ne sont dictées que par un calcul électoraliste d’un président-candidat en mauvaise situation dans les sondages.

«Après avoir voulu se faire valoir en se présentant comme le champion de la défense de l’environnement lors du Grenelle de l’environnement en 2007, Sarkozy n’a de cesse de renier ses propres propos depuis lors » Déclare F. Veillerette, porte-parole de Générations Futures. « Rappelons-nous que M. Sarkozy avait déjà tenu des propos similaires, à la clôture du Salon de l'agriculture 2010, en déclarant que les questions d'environnement, "ça commence à bien faire". Après avoir fièrement pausé aux côtés de Al Gore à l’issu du Grenelle de l’environnement en 2007, M. Sarkozy préfère aujourd’hui braconner sur les terres du Front National en déclarant n’importe quoi sur la protection de l’eau, un domaine dans lequel la France est pourtant très mal placée car elle ne pourra pas retrouver le bon état écologique des eaux comme l’exige pourtant la Directive cadre sur l’eau européenne. Ces propos ne sont pas digne d’un Président de la République mais sont ceux d’un candidat à la dérive dans les sondages et qui ne sait plus quoi faire pour s’attirer les bonnes grâces des franges les plus réactionnaires de l’opinion ! Nous demandons à tous les électeurs et électrices de s’en souvenir lors des prochaines élections présidentielles » ajoute t’il.

Résidus de pesticides dans les aliments : trop de multi-résidus !

L’EFSA vient de publier son nouveau rapport annuel sur la présence de pesticides dans les aliments, basé sur des données de 2009. Ce rapport est construit à partir des rapports fournis par les Etats membres.

Bio-non bio : Comme le format très détaillé du rapport de l’EFSA le permet dorénavant il a semblé intéressant à Générations Futures de présenter les chiffres concernant les aliments issus de l’agriculture biologiques indépendamment de ceux concernant les aliments issus de l’agriculture intensive.

Une bonne nouvelle. Les contaminations de fruits et légumes bio sont extrêmement rares : seuls 2% des échantillons bios analysés par la France contenaient des traces de pesticides, sans que jamais les Limites Maximales en Résidus ne soient dépassées (ces rares traces peuvent être dues à des contaminations croisées ou à des pratiques inadaptées). Les contrôles sévères pratiqués en agriculture bio portent donc leurs fruits. En comparaison, ce sont 37.74% des fruits et légumes issus de l’agriculture intensive analysés en 2009 qui contenaient des résidus de pesticides (chiffre stable par rapport à celui de 38.1% de 2008), dont plus de 3.1% à des quantités supérieurs aux LMR (3.8% en 2008) ! En moyenne, les consommateurs ont donc plus de 18 fois plus de risque de trouver un résidu de pesticide dans un aliment issus de l’agriculture intensive que dans un aliment bio !

Trop de multi-résidus : Le pourcentage d’échantillons contenant plusieurs résidus est en revanche inquiétant. Ce sont ainsi plus de 25% des échantillons au niveau communautaire (16% en France) qui contiennent plusieurs résidus (de 2 à 26 dans un même échantillon). Cela est d’autant plus inquiétant que l’EFSA elle-même retarde toujours l’application des règles du Règlement 396/2005 CE – considérant 6 sur les résidus obligeant les régulateurs à prendre les cocktails de résidus en compte !

La palme aux raisins de table. A noter que parmi les fruits et légumes analysés en Europe, c’est le raisin de table qui apparait le plus fréquemment contaminé par des résidus de pesticides : plus de 75% des échantillons contenant des résidus de pesticides. 58% des échantillons contenaient même plusieurs résidus, de 2 jusqu’à 23 résidus différents ! La campagne d’analyse de résidus sur des raisins de tables européens de Générations Futures en 2008 était donc des plus pertinentes !

Enfin «Il faut noter que le nombre total d’échantillons analysés a encore diminué cette année pour la France par rapport à 2008 (4953 contre 5063 en 2008). Il avait déjà diminué lors de la campagne d’analyse 2008 ! Cela ne va pas dans le sens d’une meilleure surveillance de la contamination de notre alimentation par les résidus de pesticides» regrette François Veillerette, porte parole de Générations Futures.

Pesticides : les pomiculteurs relaxés au bénéfice du doute ; les plaignants regrettent le manque de protection des victimes.

Action en justice : pour la 1ère fois en France, des particuliers et des ONG portaient plainte contre des pulvérisations de pesticides par des pomiculteurs : Résultats : Relaxe des accusés au bénéfice du doute !

Rappel des faits. En 2008, Générations Futures (ex-MDRGF) est contacté par Fabrice Micouraud un particulier ayant créé une association régionale dans le limousin (ALLASSAC ONGF) pour lutter contre les pulvérisations de pesticides, notamment par des pomiculteurs, à proximité des habitations.

Fin 2009, l'ALLASSAC ONGF saisit les autorités pour dénoncer certaines pratiques agricoles locales constitutives d'infractions notamment le non respect des conditions d'épandage de pesticides au regard de l’arrêté de 2006 (1), concernant les conditions météorologiques à respecter pour procéder aux épandages (vent pas plus de force 3 sur l’échelle de Beaufort). La dénonciation de ces pratiques locales n'a pas permis la prise de mesures préventives pour éviter ces pulvérisations. L'ALLASSAC ONGF a donc décidé de déposer plainte contre 3 pomiculteurs sur la commune. En parallèle, une autre plainte a été déposée par Mme Cristina Saintemarie sur la commune de Vigeois sur les mêmes motifs. Générations Futures s’est aussi portée partie civile aux côtés des plaignants. Le Procureur de la République a décidé de poursuivre ces faits.

Certains pomiculteurs avaient, devant les gendarmes, reconnus les faits, contraints en partie par des relevés météos prouvant qu'au moment des épandages le vent était supérieur à 3 sur l’échelle de beaufort. Devant le magistrat, dans le cadre d’une procédure de CRPC, ils ont refusé la peine proposée par ce premier magistrat. Ce refus des agriculteurs a réorienté la plainte vers une procédure « classique » devant le tribunal correctionnel. La 1ère instance fixée au 13 janvier 2011 au TI de Brive a permis à chaque partie d’exposer son point de vue.

Résultats : Ce jeudi 10 mars, le magistrat vient de rendre son jugement : Relaxe des accusés au bénéfice du doute ! Les plaignants ne peuvent pas faire appel de ce jugement, seul le procureur en a le pouvoir, il est peu possible qu’il le fasse.

« Cela fait des années que nous nous battons localement pour faire reconnaitre le droit des victimes à vivre dans un environnement sain. Malgré ce résultat nous allons continuer à nous battre pour aider toutes celles et ceux qui subissent au quotidien les préjudices engendrés par ces pulvérisations de pesticides. Cette action a permis un début de dialogue avec les instances officielles et de mettre le débat des pesticides sur la place publique.» déclare F. Micouraud, Président d’Allassac ONGF.

« Si nous saluons le courage du Procureur dans cette affaire, nous ne pouvons que regretter le jugement rendu ce jour. C’est regrettable pour toutes les victimes actuelles et à venir. Nous ne doutons que nous parviendrons à terme à faire reconnaitre le droits des victimes et faire respecter la réglementation.» ajoute Maître Cottineau, avocat des plaignants.

«Aujourd’hui des milliers de personnes sont potentiellement concernées par des expositions à des pesticides agricoles dont on connait les risques sanitaires associés. Ce jugement souligne le fait que les populations ne sont pas suffisamment protégées par l’ arrêté de septembre 2006 et qu’il y a donc nécessité de renforcer la réglementation en envisageant par exemple la mise en place de zone de protection pour les particuliers qui vivent à proximité de zones traitées. La population attend beaucoup de nos dirigeants sur cet enjeu majeur de santé publique en témoigne la mobilisation qui s’organise sur ce sujet» conclut F. Veillerette, porte parole de Générations Futures.

Générations Futures s’insurge contre les propos du Ministre de l’Agriculture, Bruno Lemaire, qui a qualifié la campagne d’affichage de FNE de « scanda

La ficelle est un peu grosse : au motif que les ONG chercheraient à « accabler les agriculteurs de tous les maux de notre société », le Ministre de l’Agriculture cherche à détourner l’attention du public des vrais problèmes sanitaires et environnementaux liés au mode d’agriculture qui a été imposé au monde agricole depuis 60 ans. Ces problèmes sont pourtant réels et aucune personne honnête ne conteste plus la réalité des pollutions des eaux par les nitrates et les pesticides ou l’impact désastreux de ces mêmes pesticides sur la biodiversité ou, pire, sur la santé des agriculteurs eux-mêmes.

Plutôt que d’affronter cette réalité et d’aider le monde agricole à changer, comme le demande la société et comme le souhaite une part croissante de la profession elle-même, le Ministre préfère la fuite et choisi de victimiser le monde agricole…ce qui lui évite de s’attaquer aux vrais problèmes. Il oublie au passage que si les ONG en sont réduites à utiliser d’onéreuses campagnes d’information chocs c’est parce qu’ un certain Lemaire Bruno a choisi, depuis des mois, de piétiner allègrement des engagements gouvernementaux pris dans le cadre du Grenelle de l’Environnement comme en introduisant une évaluation socioéconomique avant le retrait de tout pesticide du marché ou encore en rabotant l’objectif de réduction de leur usage, que le discours de la rue de Varenne situe maintenant d’avantage aux alentours de – 30% que des – 50%, comme le stipule pourtant la loi Grenelle 1. Rappelons également la récente division par 2 du crédit d’impôt accordé aux agriculteurs bio en conversion, ou des dérogations accordées à la pelle à des pesticides pour des « dangers imprévisibles » imaginaires…

Mais peu importe pour le Ministre de piétiner allègrement le principe essentiel de la liberté d’expression, qui donne pourtant clairement à FNE le droit de faire cette campagne qui rend simplement compte de manière non détournée de faits réels, en taxant l’action de ‘scandaleuse’ et en volant ainsi au secours de l’inacceptable.

« Générations Futures pense que ce qui est scandaleux c’est l’attitude d’un Ministre de l’Agriculture qui, soucieux de plaire en haut lieu pour assouvir ses ambitions personnelles, est prêt à tous les renoncements en matière d’environnement, pour éviter les haussements de sourcils de la frange très minoritaire la plus rétrograde du monde agricole. C’est cette attitude d’un ministre au service d’une faction, qui justifie plus qu’amplement la campagne de FNE et qui justifie aujourd’hui le soutien que Générations Futures apporte à cette association. » déclare François Veillerette, porte parole de Générations Futures.

Demain journée mondiale contre le cancer

Demain journée mondiale contre le cancer : la question des causes environnementales sera-t-elle au cœur des préoccupations?
L’OMS a fait du 4 février la journée mondiale contre le cancer. Le 1er décembre notre association, en partenariat avec HEAL, le RES et le WWF, lançait sa campagne Environnement et cancer pour faire de la prévention environnementale un enjeu majeur dans la lutte contre le cancer.
Il est écrit sur le site de l’OMS, sur la page d’annonce de cette journée, que « Chaque année, l’OMS, aux côtés de l’Union internationale contre le cancer, met en avant des moyens susceptibles de faire reculer la charge de cette maladie partout dans le monde ». En lisant cette phrase, on s’étonne alors du peu de considération dans les politiques internationales et nationales du lien entre environnement et cancer. En effet il n’y a pas en France de volet environnemental dans le plan cancer (1) alors qu’ une meilleure protection de notre environnement et une réduction significative des pollutions diffuses contribueraient grandement à réduire « la charge » exorbitante de cette maladie.

Les coûts du cancer 73,37 milliards pour l’ensemble des coûts directs et indirects pour la société de tous les cas de cancer (2)! Pour mémoire en 2009 Les comptes de l’assurance maladie se sont soldés par un déficit de 11,5 milliards d’euros en 2009, ceux de la Sécu ont plongé de plus de 23 milliards d'euros la même année. Le coût pour la société de l’ensemble des cas de cancer représente donc plus de 2 fois l’ensemble de ces déficits !

Les causes environnementales. L’incidence du cancer en France a progressé entre 1980 et 2005 de + 93% chez l’homme et + 84% chez la femme (3). Le changement démographique n’explique que 41% de cette augmentation chez l’homme et 29% chez la femme. Le reste, soit une augmentation de + 52% pour l’homme et + 55% pour la femme doit être attribué à des causes environnementales au sens large. Par environnement on entend bien sûr l’environnement naturel mais aussi notre environnement intérieur, notre environnement au travail ou encore notre alimentation, qui sont autant de facteurs d’exposition à des facteurs de risque pour de nombreuses pathologies chroniques comme les cancers. Des études sur des registres de vrais jumeaux, ou sur les changements de taux de cancer des populations migrantes montrent un lien entre de très nombreux cancer et des facteurs environnementaux. De même la croissance régulière du cancer chez l’enfant en Europe depuis 30 ans nous montre qu’il faut chercher dans notre environnement les cause de cette maladie et ne pas se cantonner à mettre en avant les seuls facteurs tabac et alcool, comme le font les académies de médecine et des sciences, dans des rapports qui ne prennent pas en compte ces réalités.

« Pour toutes ces raisons et parce que la prévention est capitale pour agir sur les causes du cancer, il est urgent de mettre la question de l’environnement au cœur de nos politiques de santé ! Ainsi nous demandons la mise en place un véritable volet environnement dans le 2° Plan Cancer, de mettre le principe de précaution au cœur du PNSE2, notamment en agissant sur les cancérigènes possibles (CMR3) et les perturbateurs endocriniens et enfin de mettre en place des actions fermes de substitution immédiate pour les substances cancérigènes, certaines ou probables, et non une simple réduction de leurs émissions. C’est le message que souhaite porter nos associations lors de cette journée de lutte contre le cancer et que nous porterons dans le cadre de notre campagne sur l’Environnement et le cancer.» déclare François Veillerette, porte-parole de Générations Futures.

1. Voir notre bilan critique du PNSE2 et du plan Cancer http://www.environnement-et-cancer.com/cancer_environnement_aspects_politiques.html
2. American Cancer Society et de ‘ l’ Economist Intelligence Unit’ Breakaway: The global burden of cancer—challenges and opportunities A report from the Economist Intelligence Unit 2010.
3. InVS « Estimation de l'incidence et de la mortalité par cancer en France de 1980 à 2005 »